Ordre du jour CM du 29 mai 2008
Ordre du jour :
1- Modification de la représentation du Conseil Municipal au sein de la Commission d'Appels d'Offres
2- Modification de la représentation du Conseil Municipal au sein du Comité de la Caisse des Ecoles
3- Désignation des représentants du Conseil municipal dans divers organismes
4- Demande de renouvellement d'adhésion de la commune à l'A.F.U.T.
5- Projet de cession de 106 logements sociaux de la société ICADE - opposition de la commune
6- Société "Logicil" : demande de garantie d'emprunt - Opération de logements sociaux 9 rue de Stalingrad
7- Participation communale à l'Association des Collectivités Territoriales de l'Est Parisien (A.C.T.E.P.)
8- Demande de remise gracieuse et de décharge en responsabilité pour des déficits de régies d'avances et de recettes
9- Subventions complémentaires aux associations sportives
10- Subventions aux projets associatifs
11- Groupement de commandes concernant la Ville, la Caisse des Ecoles et le Centre Communal d'Action Sociale de Fontenay sous Bois
12- Revalorisation de la redevance communale d'assainissement à compter du 1er juillet 2008
13- Convention de participation financière à intervenir avec la RATP relative au dévoiement de câbles haute tension
14- Vente d'un terrain communal sis 4 rue Charles Bassée
15- Modification du tableau des effectifs
16- Conventions à intervenir avec la Caisse d'Allocations Familiales relatives aux Prestations de Service Accueil de Loisirs
17- Conventions à intervenir avec la Caisse d'Allocations Familiales relatives aux Prestations de Service Unique (P.S.U.)
18- Convention à intervenir avec de Codal-Pact du Val de Marne relative à la production de logements sociaux dans le parc privé et à la résorption de l'habitat insalubre
19- Modification du règlement intérieur relatif au dispositif "Appui aux initiatives des jeunes" du S.M.J.
20- Dénomination d'une voie communale au nom de Germaine Tillon
1- Modification de la représentation du Conseil Municipal au sein de la Commission d'Appels d'Offres
2- Modification de la représentation du Conseil Municipal au sein du Comité de la Caisse des Ecoles
3- Désignation des représentants du Conseil municipal dans divers organismes
4- Demande de renouvellement d'adhésion de la commune à l'A.F.U.T.
5- Projet de cession de 106 logements sociaux de la société ICADE - opposition de la commune
6- Société "Logicil" : demande de garantie d'emprunt - Opération de logements sociaux 9 rue de Stalingrad
7- Participation communale à l'Association des Collectivités Territoriales de l'Est Parisien (A.C.T.E.P.)
8- Demande de remise gracieuse et de décharge en responsabilité pour des déficits de régies d'avances et de recettes
9- Subventions complémentaires aux associations sportives
10- Subventions aux projets associatifs
11- Groupement de commandes concernant la Ville, la Caisse des Ecoles et le Centre Communal d'Action Sociale de Fontenay sous Bois
12- Revalorisation de la redevance communale d'assainissement à compter du 1er juillet 2008
13- Convention de participation financière à intervenir avec la RATP relative au dévoiement de câbles haute tension
14- Vente d'un terrain communal sis 4 rue Charles Bassée
15- Modification du tableau des effectifs
16- Conventions à intervenir avec la Caisse d'Allocations Familiales relatives aux Prestations de Service Accueil de Loisirs
17- Conventions à intervenir avec la Caisse d'Allocations Familiales relatives aux Prestations de Service Unique (P.S.U.)
18- Convention à intervenir avec de Codal-Pact du Val de Marne relative à la production de logements sociaux dans le parc privé et à la résorption de l'habitat insalubre
19- Modification du règlement intérieur relatif au dispositif "Appui aux initiatives des jeunes" du S.M.J.
20- Dénomination d'une voie communale au nom de Germaine Tillon