Ordre du jour conseil municipal du 23 octobre 2008 de Fontenay-sous-Bois
1 - répartition des subventions communales aux associations communales
2- attributions des subventions d'Aide aux projets associatifs
3- Opac du Val de Marne - demande de garantie d'emprunt - programme de résidentialisation de la dalle des Larris - Tour Langevin
4- décisions budgétaires modificatives
5- nouveau régime de la taxe locale sur la publicité
6- marché de mobilier scolaire et péri-scolaire
7- demande de subvention à la région d'IdF et au Syndicat des Transports d'IdF
8- avenant à la convention de l'Opac 94 pour la réhabilitation de la résidence "Foyer soleil"
9- marché à bons de commandes pour les travaux tous corps d'Etat dans les bâtiments communaux (lots n°5 et n°6)
10- désignation d'un titulaire de licences d'entrepreneurs de spectaclas (1ère et 3ème catégories)
11- incorporation d'un bien dans le domaine communal situé au 124 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
12- incorporation d'un bien dans le domaine communal situé au 43 rue des Mocards
13- clôture de la parcelle communale au 27 rue des Joncs Marins
14- prix et qualité du service de collecte et de traitement des déchets - rapport annuel 2007
15- prix et qualité du service public d'eau potable et d'assainissement - exercice 2007
16- création d'une commission spéciale pour le service public de l'eau potable
17- rapport d'activités de l'exploitation du réseau du chauffage urbain - exercice 2007
18- rapport annuel de l'exercice 2007 relatif à la délégation de l'exploitation des marchés publics d'approvisionnement Géraud
19- liste des arrêtés pris en application de l'article L2122-22 du Code des Collectivités Territoriales
2- attributions des subventions d'Aide aux projets associatifs
3- Opac du Val de Marne - demande de garantie d'emprunt - programme de résidentialisation de la dalle des Larris - Tour Langevin
4- décisions budgétaires modificatives
5- nouveau régime de la taxe locale sur la publicité
6- marché de mobilier scolaire et péri-scolaire
7- demande de subvention à la région d'IdF et au Syndicat des Transports d'IdF
8- avenant à la convention de l'Opac 94 pour la réhabilitation de la résidence "Foyer soleil"
9- marché à bons de commandes pour les travaux tous corps d'Etat dans les bâtiments communaux (lots n°5 et n°6)
10- désignation d'un titulaire de licences d'entrepreneurs de spectaclas (1ère et 3ème catégories)
11- incorporation d'un bien dans le domaine communal situé au 124 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
12- incorporation d'un bien dans le domaine communal situé au 43 rue des Mocards
13- clôture de la parcelle communale au 27 rue des Joncs Marins
14- prix et qualité du service de collecte et de traitement des déchets - rapport annuel 2007
15- prix et qualité du service public d'eau potable et d'assainissement - exercice 2007
16- création d'une commission spéciale pour le service public de l'eau potable
17- rapport d'activités de l'exploitation du réseau du chauffage urbain - exercice 2007
18- rapport annuel de l'exercice 2007 relatif à la délégation de l'exploitation des marchés publics d'approvisionnement Géraud
19- liste des arrêtés pris en application de l'article L2122-22 du Code des Collectivités Territoriales
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