Conseil municipal de Fontenay-sous-Bois du mois de juin 2008
Le conseil municipal de Fontenay-sous-Bois se déroulera le jeudi 26 juin 2008 à 20h30 à la mairie de Fontenay-sous-Bois, 4 esplanade Louis Bayeurte.
Ordre du jour :
1- approbation du réglement intérieur du conseil municipal
2- indemnités versées aux conseillers municipaux
3- demande de subvention d'aménagement pour une ludothèque dans le quartier des parapluies
4- approbation des tarifs et de la redevance des marchés forains
5- cession par bail emphytéotique d'un pavillon au profit de SEMIDEP
6- marché par appel d'offres européen pour l'acquisition de carburants et d'huiles de pétrole
7- marché à bons de commandes pour les travaux courants tous corps d'état dans les bâtiments communaux - appel d'offres ouvert.
8- approbation du nouvel acte constitutif du groupement de communications électroniques (
9- création d'un réseau de communications très haut débit sur le trerritoire de la commune.
10- rémunération du personnel saisonnier du service jeunesse
11- rémunération du personnel saisonnier affecté à l'initiative "Fontenay sous Soleil"
12- modification du tableau des effectifs
13- modification de la délibération n°03 032 13P du 27 mars 2003 relative au régime indemnitaire du personnel communal
14- approbation d'un protocole transactionnel avec un ex-agent communal
15- approbation de la convention d'objectifs et de moyens entre la ville et l'association Fontenay en Scènes
16- approbation de la convention du centre de vacances "Hyères".
17- frais de scolarité de la CLasse d'Intégration Scolaire (CLIS)
18- approbation des conventions relatives aux actions de santé publique mises en oeuvre dans le cadre du Plan Régional de Santé Publique mis en place au cours de l'année 2007.
19- adhésion de la commune à l'association Elus et Santé Publique et Territoire (ESPT)
20- regroupement des comités techniques paritaires de la commune et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) et détermination du nombre de représentants du personnel pour le CTP et le CHS
21- création de la commission communale de l'accessibilité et de la commission vie sociale et citoyenneté des personnes handicapées.
Ordre du jour :
1- approbation du réglement intérieur du conseil municipal
2- indemnités versées aux conseillers municipaux
3- demande de subvention d'aménagement pour une ludothèque dans le quartier des parapluies
4- approbation des tarifs et de la redevance des marchés forains
5- cession par bail emphytéotique d'un pavillon au profit de SEMIDEP
6- marché par appel d'offres européen pour l'acquisition de carburants et d'huiles de pétrole
7- marché à bons de commandes pour les travaux courants tous corps d'état dans les bâtiments communaux - appel d'offres ouvert.
8- approbation du nouvel acte constitutif du groupement de communications électroniques (
9- création d'un réseau de communications très haut débit sur le trerritoire de la commune.
10- rémunération du personnel saisonnier du service jeunesse
11- rémunération du personnel saisonnier affecté à l'initiative "Fontenay sous Soleil"
12- modification du tableau des effectifs
13- modification de la délibération n°03 032 13P du 27 mars 2003 relative au régime indemnitaire du personnel communal
14- approbation d'un protocole transactionnel avec un ex-agent communal
15- approbation de la convention d'objectifs et de moyens entre la ville et l'association Fontenay en Scènes
16- approbation de la convention du centre de vacances "Hyères".
17- frais de scolarité de la CLasse d'Intégration Scolaire (CLIS)
18- approbation des conventions relatives aux actions de santé publique mises en oeuvre dans le cadre du Plan Régional de Santé Publique mis en place au cours de l'année 2007.
19- adhésion de la commune à l'association Elus et Santé Publique et Territoire (ESPT)
20- regroupement des comités techniques paritaires de la commune et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) et détermination du nombre de représentants du personnel pour le CTP et le CHS
21- création de la commission communale de l'accessibilité et de la commission vie sociale et citoyenneté des personnes handicapées.