Ordre du jour du conseil municipal

Jeudi 27 novembre à 20h30 se tiendra le conseil municipal du mois de novembre. Venez soutenir vos élus ump.

L'odre du jour est le suivant:

1 – Attribution complémentaire de deux subventions communales de

fonctionnement 2008

2 – Convention relative au reversement de la taxe professionnelle en faveur

des communes et communautés d’agglomération membres du SMITDUVM

3 – Adhésion de la commune de Saint-Maur-des-Fossés au SMITDUVM

4 – Désignation des représentants suppléants du Conseil municipal au

SMITDUVM

5 – Acquisition du terrain situé 8 rue Dalayrac pour la réalisation du Parc

Dalayrac

6 – Mode de gestion du service public de l’eau potable

7 – Approbation de la convention pluriannuelle 2008-2010 entre la Ville de

Fontenay-sous-Bois et l’Etat relative aux vaccinations

8 – Approbation d’une transaction avec un ancien agent communal

9 – Liste des arrêtés pris par le Maire en application de l’article L.2122-22 du

Code Général des Collectivités Territoriales

Le conseil devra également approuver le compte rendu du précédent conseil que vous pouvez consulter à l'adresse suivante:

http://www.fontenay-sous-bois.fr/fileadmin/fichierpdf/conseils_municipaux/CRI_23_oct_08.pdf